18 mai, 2022 |

La Pologne et la Grande Bretagne sont liées par de fortes relations économiques. Chaque jour, des véhicules poids lourds transportant d’énormes quantités de marchandises se déplacent entre les deux pays. Il n’est donc pas surprenant que la question du transport après le retrait de la Grande-Bretagne de l’UE soit très importante pour les transporteurs polonais. Quelles sont de nouvelles obligations à prendre en charge par les transporteurs opérant en Grande Bretagne ?

Nouvelles principes en matière de transport entre la Grande-Bretagne et l’Union européenne

Avec le retrait de l’Union européenne, la Grande Bretagne est devenue un pays tiers, c’est-à-dire que ses relations commerciales avec les pays de l’UE ne sont plus soumises aux règles intracommunautaires. Le transport en poids lourds vers la Grande Bretagbe depuis les pays de la Communauté est désormais réalisé dans le cadre de l’accord de commerce et de coopération entre l’UE et la Grande Bretagne, qui est entré en vigueur le 1er mai 2021.

Les changements relatifs au transport vers la Grande Bretagne après le Brexit

Le plus grand changement touchant sans doute le transport en poids lourds entre la Grande Bretagne et la Pologne est la remise en place des contrôles aux frontières pour les véhicules entrant et sortant de la Grande Bretagne. Les nouvelles procédures à la frontière et les files d’attente en résultant où les conducteurs attendent les contrôles, prolongent les délais de livraison – la question qui doit être prise en compte lors de la planification du trajet pour minimiser les risques de retard.

Conformément aux dispositions de la loi en vigueur, les services frontaliers britanniques ont le droit d’arrêter les poids lourds entrant sur le territoire de la Grande Bretagne pour contrôler l’exactitude des documents douaniers et vérifier si les marchandises transportées correspondent aux documents de transport. L’état du véhicule, les qualifications et les autorisations du conducteur ainsi que l’arrimage de la semi-remorque sont également soumis au contrôle.

Le transporteur est tenu de se conformer aux instructions HMRC concernant la nécessité de passer d’éventuels contrôles et d’obtenir l’autorisation de continuer le trajet. Le non-respect des instructions du HMRC peut entraîner une sanction financière allant jusqu’à 2 500 £ – la limite maximale et le montant final est calculé individuellement selon le cas.

Quelles sont les procédures douanières après le Brexit ?

Une autre nouveauté s’appliquant du 1 janvier 2022 est la nécessité d’utiliser le système GVMS, à savoir le service de mouvement des véhicules transportant des marchandises. Le site est utilisé pour déposer les déclarations de douane et permet de contrôler les marchandises entrant en Grande Bretagne. Pour passer le contrôle douanier, il est obligatoire de présenter un numéro de référence du mouvement des marchandises (GMR) qui confirme la déclaration et contient les informations nécessaires.

À partir du 1er juillet 2022, les transporteurs devront faire face à encore un autre changement en matière des formalités à la frontière entre l’UE et la Grande Bretagne : à cette date, l’utilisation du système ENS (Entry Summary Declaration) deviendra obligatoire. C’est une déclaration relative à la sûreté et la sécurité des marchandises, qui doit être faite avant leur entrée en Grande Bretagne.

Transport Grande Bretagne-Pologne – véhicule poids lourd, conducteur, cargaison. Quels document faut-il préparer ?

Les conducteurs professionnels sont tenus de présenter une carte de qualification professionnelle (Driver CPC). Il s’agit d’un document qui certifie que le conducteur est autorisé à conduire des poids lourds commerciaux. Ce document est exigé de tout conducteur de véhicule poids lourd dans l’Union européenne et en Grande Bretagne. À partir du 1er octobre 2021, les conducteurs devront également posséder un passeport pour pouvoir entrer en Grande Bretagne.

À la liste des documents requis il faut ajouter une licence communautaire confirmant l’habilitation d’un transporteur à fournir des services dans le cadre du transport international commercial de marchandises. Les entreprises de transport qui ne disposent pas d’une telle licence ne peuvent pas réaliser de commande de transport sur le territoire de la Grande Bretagne. Le conducteur doit également posséder un ensemble de documents de transport obligatoires et de documents confirmant la police d’assurance valable pour le camion et la semi-remorque.

Qu’est-ce qu’il faut prendre en considération en planifiant un transport des marchandises en Grande Bretagne en 2022 ?

• Le transporteur doit veiller à ce que le conducteur dispose de tous les documents nécessaires et qu’il prenne connaissance des procédures à la frontière. L’absence de l’un des documents requis peut non seulement prolonger toute la procédure, mais aussi empêcher l’entrée en Grande Bretagne.
• Lors de la planification du transport de marchandises à destination ou en provenance d’e la Grande Bretagne, le transporteur doit prendre en considération des nouvelles procédures afin d’adapter le temps de trajet aux possibilités réelles. Il faut réaliser que le délai de réalisation d’une telle commande sera plus long qu’avant le Brexit.
• Il est important de sensibiliser le conducteur à la nécessité de s’assurer que la semi-remorque est correctement attelée. Cette mesure est évidemment importante du point de vue de la sécurité des marchandises transportées, mais elle vise également à empêcher les immigrants clandestins pour qui les files de camions sont un moyen de passer la frontière, de monter dans la semi-remorque. En cas où le fait que des personnes non autorisées sont entrées en Grande Bretagne sera révélé, le conducteur et le transporteur se verront infliger une amende de 2 000 £ pour chaque personne – quelles que soient des mesures de sécurité mises en place ou le fait que le conducteur ignorait leur présence dans la semi-remorque.

Une planification et une réalisation efficaces d’un transport international nécessitent des installations professionnelles et des experts connaissant parfaitement leur travail – c’est ce que nous fournissons chez Marathon International. Nous fournissons les services comprenant une assistance complète lors du processus de préparation et de livraison des marchandises. Nous avons des connaissances et de l’expérience pratique qui nous permettent d’assurer des livraisons en temps voulu vers n’importe quelle destination en Europe.